Arrêtés
Procès-verbaux du conseil municipal
Délibérations du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibération de 2024
Délibérations de 2023
septembre2023 :

D.18092023.13 Création de deux emplois d’agent d’animation

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D.18092023.12 Création d’emplois non permanents accroissement temporaire domaine artistique

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D.18092023.11 Création d’emplois non permanents accroissement saisonnier domaine artistique

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D.18092023.10 Opération de sponsoring en vue de la publication du calendrier des fêtes

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D.18092023.09 Modification des règlements intérieurs des locations de salles

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D.18092023.08 Conditions d’octroi du forfait minimal d’utilisation des salles communales

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D.18092023.07 Modification des tarifs des locations de salles

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D.18092023.06 Signature d’une nouvelle convention de partenariat avec le RIPESE

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D.18092023.05 Adhésion à la centrale d’achats du Syndicat Mixte Nord – Pas-de-Calais Numérique

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D.18092023.04 Mise en place d’une signalétique commerciale et publique

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D.18092023.03 Signature d’une convention de gestion de la zone humide d’Hertain avec le SMAPI

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D.18092023.02 Avis sur l'enquete publique relative à l'implantation d'une centrale photovoltaïque

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D.18092023.01 Bilan de PPVE relative au projet de transfert du magasin Aldi

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juin2023 :

Attribution d’une subvention à l’union commerciale et artisanale « Wallers-Arenberg Dynamique »

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Attribution d’une subvention exceptionnelle de projet au club Wallers Arenberg Handball dans le c

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Délégation au maire pour ouvrir et organiser la participation du public par voie électronique (PP

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Élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue des élections sénatoriales

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A AP fixant le mode de scrutin ainsi que le nombre de delégués (1)

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