Délibérations de 2023 - Wallers-Arenberg

Procès-verbaux du conseil municipal

Délibérations du conseil municipal

Retrouvez les délibérations organisées par années

Délibération de 2024

Délibérations de 2023

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avril2023 :

DC SC NP 3 10 02 2023.pdf

DC SC NP 1 10 02 2023

DC SC NP 1 10 02 2023

Modalités mise à disposition des véhicules municipaux

Adhésion au Service National Universel

Création de la fonction d’Assistant de Prévention

Création d'emplois Contrat d'Engagement Educatif pour les accueils collectifs de mineurs

Approbation du Document Unique d’Évaluation des Risques Professionnels (DUERP)

A lettre de cadrage

Convention d’adhésion aux services de prévention du CDG 59 Pôle Santé Sécurité au travail

A convention CDG - PSST

Adhésion au Réseau de Villes et Villages Numériques

Vote de subventions aux associations

Contrat de réservation de places au sein de Rigolo comme la Vie avenant 1

A Avenant Rigolo comme la Vie

Participation communale au voyage scolaire de l’École du Centre

Signature Convention Territoriale Globale et conventions d’objectifs et de financement CAF

Signature d’une convention relative à la conclusion d’une concession de stationnement

A convention parking

A PLAN FONCIER MESSINA LIEVIN

Cession d’une partie du chemin « la Clipoterie » à Madame MESSINA-CROCE

Cession d’une partie du chemin « la Clipoterie » à Monsieur LIEVIN

A PLAN FONCIER MESSINA LIEVIN

Désaffectation et déclassement des terrains rue de Croÿ Délibération modificative

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Tel : 03 27 35 61 61
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Hôtel de ville - rue Marcel Danna
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Du lundi au vendredi
de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h30

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